Fiche créée le 21/06/2018 par M Marine-enviro vue 1 fois.
Les permis de recherche de minerais ne sont pas des décisions ayant une incidence sur l'environnement.
Constitutionnalité de l'article L.112-13 du code de la construction et de l'habitation.
L'obligation constitutionnelle de participation du public ne vaut que pour les décisions ayant une incidence directe sur l'environnement. Lecture neutralisante de la charte
Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Le principe de non régression est opposable au pouvoir règlementaire dans le cadre des dispositions législatives propose à chaque matière.
Inconstitutionnalité du 4ème de l'article L. 411-2 du code de l'environnement
Quelques spécialités asiatiques de l’Est
Les différentes spécialités disponible au Japon
La Citroën 2 CV (pour « deux chevaux »), familièrement appelée deuche ou deudeuche, est une voiture populaire française produite par Citroën entre le 7 octobre 1948 et le 27 juillet 1990.
Le skwal est un des nombreux sports de glisse dérivés du ski.
Motivation et dynamisme sont les caractéristiques de mon comportement professionn
Une boulangerie à l'ancienne
Auteur de fantastique francophone, responsable éditoriale des Éditions La Madolière
Objets de cabinets de curiosités fantastiques.
Bijoux et créations d'inspirations féérique, fantastique et médiévale, littérature fantastique... pour mettre un peu de magie dans votre vie !